Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPIPLANTORISTE
M. Bouchenez (Bernard)

Numéro de dépôt :
920973
Date de dépôt :
18/06/1974
Lieu de dépôt :
La Rochelle

Présentation de la marque CAPIPLANTORISTE

Déposée le 18 juin 1974 par monsieur Bouchenez (Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (La Rochelle), la marque française « CAPIPLANTORISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bouchenez (Bernard domicilié(e) pasage Duperre, La Rochelle. - France.

La marque CAPIPLANTORISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque CAPIPLANTORISTE est expirée depuis le 18 juin 1984.

Bouchenez (Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CAPI PLANTE


M. Bouchenez (Bernard) - pasage Duperre, La Rochelle. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-454

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