Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPIPLANTORISTE
Numéro de dépôt :
920973
Date de dépôt :
18/06/1974
Lieu de dépôt :
La Rochelle
Présentation de la marque CAPIPLANTORISTE
Déposée le 18 juin 1974 par monsieur Bouchenez (Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (La Rochelle), la marque française « CAPIPLANTORISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAPIPLANTORISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque CAPIPLANTORISTE est expirée depuis le 18 juin 1984.
Bouchenez (Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-454